Conseil municipal du 4 avril 2008

Voici un compte rendu, non officiel, mais aussi fidèle que possible, du conseil muncipal d’Orléans qui s’est tenu le 4 avril dernier. Les notes ont été prises à la volée et en direct.

Je tiens à préciser que c’est la manière dont ce conseil s’est déroulé qui m’a incité à ouvrir ce blog. Je me propose d’en faire une exégèse dans un billet prochain.

Conseil municipal du 4 avril 2008

La séance est ouverte à 18h10

Point n°1 : Désignation du secrétaire : M. Quentin Thomas

Point n°2 : Pouvoirs : pouvoir de F. Montillot confié à S. Grouard ; pouvoir de D. Lebrun confié à M-D. Nganga

Point n°3 : Election des délégués à la communauté d’agglO. Sur 35 postes, un seul est dévolu à l’opposition.

Prise de parole de l’opposition, dans l’ordre décidé par le maire.

• J-Ph. Grand rappelle que lors de la mandature précédente, M. Grouard avait accordé à l’opposition 2 postes de titulaires et 2 de suppléants comme délégués à l’AgglO. Il s’étonne de cette réduction de moitié de la représentation de l’opposition, alors même que la droite reste confortablement majoritaire à l’assemblée d’AgglO.
• B. Chapuis souligne que la décision du maire constitue un geste politique et qu’elle ne manquera pas d’être interprétée en tant que telle, d’autant qu’elle marque le début de son second mandat. Il met cette décision en perspective avec les mauvais résultats enregistrés par la droite lors des élections municipales au sein de l’agglomération orléanaise et l’accroissement subséquent du nombre de représentants des partis de gauche au sein de l’AgglO. M. Grouard craindrait-il que la réélection de M. Lemaignen ne soit pas assurée ?
• S. Ferkatadji loue la modernité dont avait fait preuve S. Grouard en 2001, qui, à la différence de ses prédécesseurs, avait permis à l’opposition municipale d’Orléans de siéger à l’agglO. Par contraste avec cette modernité, elle comprend d’autant moins la récente décision du maire de réduire drastiquement cette représentation de l’opposition municipale, alors même que celle-ci a progressé lors du récent scrutin de mars 2008.

Réponse du maire :

• inorganisation notoire de l’opposition, qui s’exprime à trois reprises pour dire trois fois la même chose. Néanmoins, pour aider l’opposition à progresser, le maire, dans sa grande bonté, se propose d’expliquer la situation et d’éclairer les esprits.
• constat du caractère peu constructif de l’opposition à l’agglO. lors de la mandature précédente. La décision du maire de réduire de moitié sa représentation peut donc être analysée comme une sanction visant à contrecarrer la tendance des élus de gauche à se livrer à « des jeux de rôles politiciens ».
• L’opposition n’est pas fondée à parler au nom des Orléanais, puisqu’elle a perdu les élections et qu’elle ne constitue qu’une minorité.
• Les autres communes de l’agglO n’accordent aucune place à l’opposition. Certes, elles envoient sensiblement moins d’élus qu’Orléans au conseil d’AgglO, mais certaines d’entre elles pourraient faire un geste.
• Enfin, si l’opposition conteste sa décision, il propose de réduire à néant sa représentation au sein de l’agglO en supprimant le poste de titulaire qu’il lui avait accordé.

Réponse de M. Brard. L’opposition municipale n’a pas joué le rôle négatif qu’on lui impute. Elle s’est au contraire saisie de certains dossiers importants (tram) pour lesquels elle a apporté une contribution précieuse. Par ailleurs, le mode de désignation du président de l’AgglO au suffrage indirect mériterait à terme d’être revu, pour au moins deux raisons. En premier lieu, il ne traduit pas la réalité des forces politiques locales (majorité de voix de gauche dans toutes les communes de l’AgglO) ; en second lieu il ne légitime pas assez un exécutif dont les attributions vont croissants. Il s’agit là d’une position de principe, qui ne concerne pas exclusivement Orléans.

Réponse de M. Martin : la gauche conteste systématiquement les scrutins lorsqu’elle les perd.

En outre, les anciens membres titulaires de l’opposition sont peu fondés à porter une réclamation car ils n’ont pas souvent siégé, notamment M. Brard.

Réponse de Ch. E. Le Maignen : les conseillers de l’opposition transportaient dans l’enceinte de l’assemblée d’agglO les débats orléano-orléanais. D’autre part, l’essentiel du travail de l’opposition consiste à recueillir de l’information. Dans cet esprit, un seul poste suffit.

Conclusion du maire : on verra au conseil d’AgglO que l’esprit d’ouverture est en marche.

Résultats des élections : 53 bulletins exprimés. Election des membres de la majorité à l’unanimité des suffrages exprimés ; élection de J-Ph. Grand et de M. Brard par 52 voix.

Point n°4 : Commission d’appel d’offres : deux listes en présence, l’une présentée par la majorité, l’autre par l’opposition. 55 bulletins de vote ; 55 suffrages exprimés ; 1^ère liste : 42 voix ; 2^ème liste : 13 voix

Point n°5 : Commissions communales de sécurité et d’accessibilité : élection à l’unanimité

Point n°6 : Centre communal d’Action sociale. CA. Fixation à 17 du nombre des membres.

Point n°7 : CCAS : Election des membres. 2 listes en présence. 0 bulletin nul. Liste de la majorité : 42 voix ; liste de l’opposition : 13 voix.

Point n°8 : CHRO : désignation des représentants de la ville au CA : 10 abstentions

Point n°9 : Conseil de discipline de recours régional. Désignation de M^me Sauvegrain. 11 abstentions.

Point n°10 : Groupement régional de santé publique du centre : désignation de Mme COUPEZ : 11 abstentions ; 1 vote contre

Point n°11 : Spectacle vivant : délégation accordée au maire à l’unanimité.

La séance est levée à 19h15.